Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [mbiojardin.com] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : M'Bio Jardin (Exploitation agricole) – Debruyne Margot et Mathieu – Lieu-dit Pounsoulenq, 12490 Le Viala-du-Tarn.
Responsables de la publication : Margot et Mathieu Debruyne.
Note historique : L'entité M'Bio Jardin regroupe les activités précédemment connues sous l'appellation commerciale "Potes Chic".
Webmaster : Camille Verschaeve
Hébergeur : Wix.com Inc. – 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 – Téléphone : +1 415-639-9034.

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'entreprise :

Maraîchage biologique.
Hébergements à la ferme (M'Belles Cabanes).
Location de VTT à assistance électrique (M'Beau Vélo).

Les propriétaires s’efforcent de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des omissions ou des lacunes dans la mise à jour, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui leur fournissent ces informations.

4. Informations juridiques de l'entreprise

Statut : GAEC
SIRET : 931 597 900 000 14
TVA Intracommunautaire : FR 30931597900

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

M'Bio Jardin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

6. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés (formulaire de contact). L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : mbiojardin@gmail.com.

7. Liens hypertextes et cookies

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, M'Bio Jardin n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur (statistiques Google Analytics, fonctionnalités Wix).